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Editeur du site

Le site Suzenjou est édité par :
Xavier TROMP
25 rue des Tilleuls
67380 LINGOLSHEIM
Auto Entrepreneur
N° SIREN : 530 704 907
Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) en application de l'article L123-1-1 du code de commerce.

Le site Suzenjou est accessible aux adresses :
www.suzenjou.fr : pour la version française
www.suzenjou.com : pour la version anglaise

Date de création : 2009-04-29

Directeur de la publication

Xavier TROMP

Hébergeur

L'hébergement du site est réalisé par la société : OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Société anonyme simplifiée (SAS), inscrite au RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011.


Conditions Générales d’Utilisation


1. Introduction

Le site Suzenjou a pour but de présenter le jeu de casse-tête à chiffres Suzenjou, de permettre aux Utilisateurs de jouer en ligne ainsi que d’acheter différents eBooks via la boutique en ligne.

Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent au site Suzenjou disponible à l’adresse www.suzenjou.com ainsi qu’à tous les sites associés liés au site www.suzenjou.com. Le site Suzenjou est la propriété de Xavier TROMP. En utilisant le site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation. Nous vous prions de ne pas utiliser nos sites Internet si vous ne les acceptez pas.

Le directeur de la publication se réserve le droit, à sa seule discrétion et à tout moment, d’ajouter, modifier, compléter ou supprimer des parties de ces conditions générales d'utilisation. Il est de votre entière responsabilité de les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles modifications qui y ont été apportées.

2. Propriété intellectuelle – droit d’auteur

Le site Suzenjou est une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et, à l’étranger, par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Xavier TROMP est titulaire des droits d’auteur ce qui lui garantit une exploitation exclusive de l’œuvre (reproduction, représentation de l’œuvre).

Le site et les éléments qui le composent (textes, images, illustrations, marque déposée, logos, codes informatique, application permettant de jouer au Suzenjou en ligne, livres électroniques en vente et en téléchargement sur la boutique en ligne) ont fait l’objet de plusieurs dépôts de protection notamment chez :
l’INPI, l’OHMI, l’OMPI, Huissier de Justice, la SNAC, l’IDDN, eAuteur, l’Agence des Dépôts Numériques et l’U.S. Copyright Office.

Il est strictement interdit de copier, reproduire, partager, mettre à disposition sur quelque support que ce soit (Internet, réseaux informatiques divers, réseaux sociaux etc.), modifier ou dénaturer tout ou partie de ce site et des éléments qui le composent sans l'autorisation expresse, écrite, et préalable du directeur de publication.

L’Ebook Gratuit téléchargeable gratuitement sur notre boutique en ligne est quant à lui sous licence « Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 Unported License » et peut donc être distribué de manière gratuite et illimitée sous réserve du respect des conditions de la licence (détaillées dans l’Ebook).

L’Utilisateur du site garantit qu’il ne modifiera pas, ne reproduira pas, ne louera pas, ne prêtera pas, ne vendra pas, ou ne distribuera pas tout ou partie du site Suzenjou. Seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée.

En conséquence, le directeur de publication se réserve le droit d’engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui auraient, directement ou indirectement, porté atteinte à ses droits.

La violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

3. Marque

La marque Suzenjou représentée sur ce site est déposée par Xavier TROMP qui en est propriétaire. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque et/ou logos est interdite sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication, conformément aux articles L713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Le directeur de publication se dégage de toute responsabilité en cas de dommages (directs, indirects ou particuliers) résultant de l'utilisation du site Suzenjou ou de l'incapacité de l'utiliser.

Le directeur de publication ne peut pas garantir la qualité ainsi que la continuité des services qui sont proposés sur le site Suzenjou.

Le directeur de publication ne peut être tenu pour responsable de l’utilisation que fait l’Utilisateur des informations disponibles sur le site Suzenjou.

Le directeur de publication est uniquement tenu par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage subit par l’Utilisateur résultant de l’utilisation d’Internet tel qu’intrusion extérieure, perte de données, arrêt de service, infection par un virus informatique ou tout autre problème indépendant de la volonté du directeur de la publication.

Le directeur de publication se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir du site Suzenjou.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, qui a été modifiée par la loi du 8 août 2004, l’Utilisateur du site Suzenjou peut exiger du directeur de publication que les données à caractère personnel le concernant soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou encore effacées.

6. Google Analytics

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